Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Spanda
Numéro de dépôt :
3481738
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Spanda
Déposée le 12 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrevingtcinq et Hervé PORTE Libéral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spanda »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Quatrevingtcinq a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458886 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12