Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Spanda
Quatrevingtcinq SARL
Hervé PORTE Libéral

Numéro de dépôt :
3481738
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Spanda de Quatrevingtcinq

Présentation de la marque Spanda

Déposée le 12 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrevingtcinq et Hervé PORTE Libéral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spanda »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Quatrevingtcinq domicilié(e) 85 rue Fontgiève,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France et Hervé PORTE Libéral domicilié(e) 35 rue des Cordeliers,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quatrevingtcinq domicilié(e) 85 rue Fontgiève,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Quatrevingtcinq a également déposé les autres marques suivantes : Popmarketing


Quatrevingtcinq SARL - 85 rue Fontgiève,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France

Hervé PORTE Libéral - 35 rue des Cordeliers,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Quatrevingtcinq - 85 rue Fontgiève,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458886 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.